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Marques déposées par la société BANQUE POPULAIRE SAVOISIENNE (Banque Populaire régie par la loi du 03/03/1917
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BANQUE POPULAIRE SAVOISIENNE BANQUE POPULAIRE +X LA PASSION DU SKI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BANQUE POPULAIRE SAVOISIENNE BANQUE POPULAIRE +X LA PASSION DU SKI
BANQUE POPULAIRE SAVOISIENNE (Banque Populaire régie par la loi du 03/03/1917)

Numéro de dépôt :
96638035
Date de dépôt :
08/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2006

Présentation de la marque BANQUE POPULAIRE SAVOISIENNE BANQUE POPULAIRE +X LA PASSION DU SKI

Déposée le 8 août 1996 par la société BANQUE POPULAIRE SAVOISIENNE (Banque Populaire régie par la loi du 03/03/1917 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BANQUE POPULAIRE SAVOISIENNE BANQUE POPULAIRE +X LA PASSION DU SKI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la société BANQUE POPULAIRE SAVOISIENNE (Banque Populaire régie par la loi du 03/03/1917 domicilié(e) 30, avenue Charles de Gaulle, 74808 LA ROCHE SUR FORON - France et immatriculée sous le numéro RCS 605 520 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PATRICIA MAHE de la Sté SVP - France.

La marque BANQUE POPULAIRE SAVOISIENNE BANQUE POPULAIRE +X LA PASSION DU SKI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638035.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANQUE POPULAIRE SAVOISIENNE BANQUE POPULAIRE +X LA PASSION DU SKI est expirée depuis le 8 août 2006.

BANQUE POPULAIRE SAVOISIENNE (Banque Populaire régie par la loi du 03/03/1917 a également déposé les autres marques suivantes : AISANCE +X BANQUE POPULAIRE NOUS NE SOMMES PAS POPULAIRES SANS RAISONS


BANQUE POPULAIRE SAVOISIENNE (Banque Populaire régie par la loi du 03/03/1917) - 30, avenue Charles de Gaulle, 74808 LA ROCHE SUR FORON - France - SIREN 605520071


Mme PATRICIA MAHE de la Sté SVP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir: produits de l'imprimerie, papeterie.Affaires bancaires.Caisses de prévoyance.Assurances.Télécommunications.Communications par terminaux d'ordinateurs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.